Le règlement

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Le règlement

Message  pierre-emmanuel80 le Ven 6 Mai - 9:40

Préambule

Le but de ce forum est UNIQUEMENT le partage de connaissances entre collectionneurs de militaria Français .

Le thème du forum est donc le militaria Français toutes époques. La tolérance s'applique pour tous équipements étrangers, uniformes, armement et autres matériels utilisés par l'armée Française au cours des différents conflits .

Une rubrique "bonus" est réservée pour toutes les pièces des autres belligérants .

Un forum est une communauté, un groupe de personnes qui doivent respecter un règlement pour une bonne entente. En acceptant celui-ci, vous êtes contraint de le respecter sous peine d'être banni du forum .

Il est à noter que les modérateurs se réservent le droit de supprimer un compte dont le pseudo et/ou l'avatar feraient référence au nazisme, au fascisme, ou à un parti politique.

Tout message à caractère promotionnel, ainsi que l'insertion d'un lien vers un site de vente, ne pourra se faire qu'avec l'accord expresse d'un modérateur

Présentation

Juste après l'inscription, et avant de commencer à poster dans les différentes rubriques du forum il faut se présenter aux autres membres dans la rubrique Bienvenue . Il est demandé au nouveau venu de stipuler clairement dans son message de présentation qu'il a "lu et accepte le règlement sans aucune réserve". Sans cette mention, l'inscription ne sera pas validée.

Les comptes de ceux qui se sont inscrits, mais ne se présentent pas, seront supprimés sans préavis dans un délai de 3 jours après la date de l'inscription.

L'accès aux messages personnels n'est possible qu'après avoir ouvert cinq sujets.

Article 1 : Le comportement

LE RESPECT DE LA LOI EN VIGUEUR POUR LES ARMES ET LEUR DETENTION AINSI QUE POUR TOUTES MUNITIONS ET AUTRES OBJETS REGLEMENTES . (La photo d' une arme qu'un membre décide de montrer doit être accompagnée de son certificat de neutralisation Saint Etienne et/ou du poinçon du Banc Officiel d' épreuve de Saint Etienne) .

La politesse : les règles simples de courtoisie (bonjour, merci, ...) doivent être observées.

Le respect : les propos xénophobes, racistes, antisémites, blessants, contraires aux bonnes mœurs et à l'ordre public ne sont en aucun cas tolérés et seront punis . 3 avertissements donnés par l' équipe de modération pour non respect du règlement par un système de cartons correspondent au bannissement temporaire ou définitif du membre .

Les messages qui se veulent agressifs, moqueurs, etc .... seront immédiatement supprimés. Par ailleurs, il n'y aura pas d'avertissement, et leur auteur sera immédiatement sanctionné par un bannissement de 2 mois. En cas de récidive, le bannissement sera définitif.

Article 2 : participation à la vie du forum

Il est porté à l'attention de tous que les comptes inactifs (pas de visite dans les six derniers mois) seront automatiquement supprimés, et sans préavis.

De la même manière, les comptes des membres qui visitent régulièrement le forum mais n'ont pas posté de message depuis 6 mois seront eux aussi automatiquement supprimés (attention : le "flood" sera immédiatement sanctionné).

Ces mesures ont pour but de renforcer la cohésion du forum, et d'éloigner les charognards et autres profiteurs.

Article 3 : Les messages

Merci de faire attention aux fautes d'orthographes, le langage sms est interdit, les abréviations sont acceptées dans la mesure du raisonnable .

Ecrire en majuscule = crier ,(n'utiliser cette fonction que modérément, pour souligner un passage important par exemple).

Eviter de faire des pavés illisibles, l'effort de structuration de vos messages est indispensable .

L'utilisation des sondages est strictement réservée aux modérateurs, qui sont les seuls à pouvoir en lancer un.

Article 4 : Les ventes   modifié le 28/09/2014

Comme déjà indiqué en préambule, "Le but de ce forum est UNIQUEMENT le partage de connaissances entre collectionneurs de militaria Français" .
La rubrique vente du forum est un simplement un bonus proposé aux membres, qui peuvent ainsi proposer diverses pièces de collection à la vente. Ainsi, le volume d'objet mis en vente par chaque membre ne dépassera pas 5 objets par mois calendaire. en outre chaque post de vente ne contiendra lui-même qu'un seul objet sauf dans le cas d'un lot indissociable (ensemble ayant appartenu à une même personne).  

Modification du 8 avril 2016

Conformément à la loi tout objet sous réglementation comme par exemple une arme devra être accompagné de son certificat de neutralisation Saint-Etienne et/ou d'une photo du poinçon du Banc officiel d'épreuve de Saint-Etienne sur l'arme .

Afin de respecter la nouvelle réglementation européenne en vigueur  sur la neutralisation des armes et à dater de ce jour, seules les armes en conformité avec les nouvelles normes de neutralisation pourront être vendues sur le forum. Il sera exigé des photos nettes des poinçons ainsi que du certificat de neutralisation


Il ne peut être mis en vente que du militaria français . Une tolérance s'applique pour tous équipements étrangers, uniformes, armements et autres matériels utilisés par l'armée française au cours des différents conflits .

Pour chaque vente, le prix devra être clairement indiqué, et si les frais de port sont inclus ou non,  et un minimum d'une photo devra être mis pour chaque objet. Les éventuelles négociations sur le prix de vente ou les frais de transport devront obligatoirement se faire en MP.

Un objet mis en vente sur le forum doit l'être en exclusivité durant 5 jours. Passé ce délai, le vendeur pourra clôturer sa vente  - et non supprimer le post ! - en l'indiquant par un message dans le post et dans le titre ("vente clôturée") et mettre en vente ailleurs.

Pour éviter tout " conflit ", la personne qui manifestera en premier son intérêt sur le sujet de la vente sera prioritaire. Les modalités de transaction entre le vendeur et l'acheteur ne regardant pas la communauté, la finalisation de celle-ci ce fera par messages privés .

Une fois l'intérêt manifesté, le membre à 24h00 pour conclure la vente, ou il perdra la priorité sur celle-ci. Pour en indiquer la conclusion, il devra obligatoirement le signifier par un "je prends" dans le fil de la vente.

Si l'intérêt est exprimé par une question, celui qui l'a posée aura 24h00 pour se décider une fois la réponse donnée par le vendeur dans le fil de la vente (et pas en MP).

Pour bénéficier de cette rubrique et acheter il est exigé d avoir un minimum de 100 points de participation ; pour proposer des objets à la vente il est exigé d' avoir un minimum de 50 points de participation .

Si l' objet proposé par le vendeur n' a pas trouvé preneur sous une durée de 2 jours à date de dépôt de l'annonce , les membres n' ayant pas le nombre nécessaire de points peuvent prétendre à l' achat .

Le fondateur et les modérateurs du forum ne pourront en aucun cas être tenus pour responsable en cas de dilemme ou de malversations sur une vente.

En mettant en vente un objet sur le forum, ou en se portant acquéreur d'un objet sur le forum, le vendeur et l'acquéreur reconnaissent tacitement avoir bien compris et accepté ce règlement.

Article 5 : Les estimations

1 : la rubrique estimation n'est pas accessible aux membres ayant moins de 100 messages

2 : les demandes d'estimation ne peuvent concerner que du militaria français

3 : nous n'imposons aucune contrainte à celui qui fait une demande d'estimation, mais il serait bienvenu, quand il s'agit d'une demande en vue d'une vente, de mettre l'objet estimé en vente sur le forum.


Article 6 : Rubriques recherches et échanges

1 : Les rubriques recherches et échanges ne sont pas accessibles aux membres ayant moins de 100 messages.

2 : Les recherches et les échanges ne peuvent concerner que du militaria français.

Article 7 : Exhibition de symboles nazis

L’article R.645–1 du Code pénal punit d’une contravention de cinquième classe passible d’une amende le port ou l’exhibition en public d’un uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la Gestapo, SD et corps des chefs nazis) ou par toute personne reconnue coupable pour crime contre l’humanité.
Le Code prévoit des peines complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destinés à commettre l’infraction.

Afin d'être en conformité avec le Code Pénal, il est demandé de flouter ou masquer les insignes ou emblèmes concernés par cet article de loi sur les photos qui seront mises en ligne sur France Militaria.


Article 8 : Responsabilité

Le forum, son fondateur (ne gère plus le forum, s'adresser aux modérateurs) et les modérateurs ne peuvent être en aucun cas tenus pour responsables des propos et agissements de ses membres. Le fondateur et les modérateurs s'efforcent de faire respecter le règlement mais ne sont pas responsables et n'influent pas sur les membres qui pourraient enfreindre le règlement .

Lorsque vous participez au forum, vous décidez en toute connaissance de cause des informations que vous publiez publiquement. En aucun cas le staff n'acceptera de supprimer à votre demande le contenu de vos publications. La loi informatique et liberté ne concerne que les informations permettant de vous identifier, et pas vos participations.


L' adhésion au forum signifie l'acceptation des règles en vigueur, l'équipe se réserve le droit d'exclure les personnes qui ne rentrent pas dans l'état d'esprit du forum .

Le règlement est simple, logique, construit pour que les membres puissent partager leur passion en harmonie et bonne entente, sans enfreindre les lois en vigueurs .

Le but de ce forum est de partager nos connaissances, de s'entraider pour l'identification de pièces, et de communiquer sur notre passion.


Dernière édition par pierre-emmanuel80 le Ven 11 Mai - 12:28, édité 1 fois
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